Permis de construire Chantier commencé

07329018R1013

Nouvelle construction

Val-Cenis Lanslevillard / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEM DES ARSELLINS LA TOMBA D EN HAUT VAL-CENIS LANSLEVILLARD 73480

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

363 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.405 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

22/01/2019

Décision

22/01/2019

Début chantier

15/07/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Val-Cenis Lanslevillard (73290)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73480
Adresse: CHEM DES ARSELLINS LA TOMBA D EN HAUT VAL-CENIS LANSLEVILLARD 73480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Résidence: Autre résidence

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	78 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	285 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 0
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: E 1020
Parcelle 2: E 1319
Parcelle 3: E 1318

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DES ARSELLINS
Lieu-dit terrain: LA TOMBA D EN HAUT
Localité terrain: VAL-CENIS LANSLEVILLARD
Commune source: 73290
Localité demandeur: BOZEL
Code postal demandeur: 73350
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2019-01
Prise en compte ouverture chantier: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 22/01/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/01/2019