Declaration prealable Travaux terminés

05716921P0005

Diminution de surface sans transformation

Dannelbourg / Moselle / Grand Est

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Adresse 11 ROUTE DE MITTELBRONN DANNELBOURG 57820

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

9 m²

Surface démolie

23 m²

Surface du terrain

2.190 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

10/06/2021

Décision

10/06/2021

Début chantier

10/11/2022

Fin travaux

28/08/2025

Localisation

Commune: Dannelbourg (57169)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57820
Adresse: 11 ROUTE DE MITTELBRONN DANNELBOURG 57820

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 23 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 23 m²
Commerce démoli: 23 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	157 m²	9 m²	23 m²
Commerce	157 m²	9 m²	23 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 03 123

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 11 ROUTE DE MITTELBRONN
Localité terrain: DANNELBOURG
Commune source: 57169
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Prise en compte ouverture chantier: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 10/06/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 10/11/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 28/08/2025
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable Décision du 05/10/2021