Permis de construire Chantier commencé

03017024AA003

Nouvelle construction

Molieres-Cavaillac / Gard / Occitanie

Exporter PDF

Adresse 100 ROUTE DE LA GARE MOLIERES-CAVAILLAC 30120

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.098 m²

Surface démolie

1.340 m²

Surface du terrain

106.810 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

04/10/2024

Décision

04/10/2024

Début chantier

05/05/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Molieres-Cavaillac (30170)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30120
Adresse: 100 ROUTE DE LA GARE MOLIERES-CAVAILLAC 30120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence pour personnes handicapées

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.340 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 1.340 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	267 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.340 m²	831 m²	1.340 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 5
Démolis: 0
1 pièce créé: 5
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLAR-TES
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: B 175
Parcelle 2: B 176
Parcelle 3: B 186

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLAR-TES (CLAR-TES)

SIREN 775854342

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 100
Voie terrain: ROUTE DE LA GARE
Localité terrain: MOLIERES-CAVAILLAC
Commune source: 30170
SIREN demandeur: 775854342
SIRET demandeur: 77585434200026
Code APE demandeur: 88.10C
Localité demandeur: MOLIERES-CAVAILLAC
Code postal demandeur: 30120
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-10
Prise en compte ouverture chantier: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 04/10/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 05/05/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 5
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Molieres-Cavaillac, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²