Permis de construire Travaux terminés

0422181400187

Diminution de surface sans transformation

Saint- Tienne / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 12 RUE MARENGO SAINT- TIENNE 42000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

88 m²

Surface démolie

101 m²

Surface du terrain

393 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/06/2015

Autorisation

12/03/2015

Décision

12/03/2015

Début chantier

17/04/2015

Fin travaux

26/06/2015

Localisation

Commune: Saint- Tienne (42218)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42000
Adresse: 12 RUE MARENGO SAINT- TIENNE 42000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 101 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 101 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	344 m²	88 m²	0 m²	0 m²
Locaux	101 m²	0 m²	101 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 2
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AS 19

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE (EPASE)

SIREN 497714071

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAMILLE SARAH ANAÏS SOULÈS

- né(e) en 1990

AGNÈS GONIN

Administrateur - né(e) en 1971

ALINE MOUSEGHIAN

Administrateur - né(e) en 1967

ANTHONY SFORZA

Administrateur - né(e) en 1985

CÉLINE SYLVIE PASCALE BONHOMME

Administrateur - né(e) en 1978

CHRISTOPHE MERLIN

Administrateur - né(e) en 1973

DENIS ANDRE DANIEL DEVUN

Administrateur - né(e) en 1972

DOMINIQUE PAUL SCHUFFENECKER

Administrateur - né(e) en 1963

ELISE MARTINE PASCALE REGNIER

Administrateur - né(e) en 1981

ELISE MARTINE PASCALE ROUSSET (REGNIER)

Administrateur - né(e) en 1981

FABIENNE MARIE JEANNE PERRIN

Administrateur - né(e) en 1960

FLORENCE MARIE MARGUERITE COMES

Administrateur - né(e) en 1989

FLORIAN NICOLAS RODOLPHE RAZÉ

Administrateur - né(e) en 1982

FLORIAN NICOLAS RODOPLHE RAZE

Administrateur - né(e) en 1982

GEORGES JEAN EDMOND ZIEGLER

Administrateur - né(e) en 1949

GILLES ARTIGUES

Administrateur - né(e) en 1965

GILLES MARIE GERARD THIZY

Administrateur - né(e) en 1965

HÉLÈNE CLAIRE CÉLÉNIE MARCHAND (ROBERT)

Administrateur - né(e) en 1976

JEAN PIERRE BENOIT MARIE BERGER

Administrateur - né(e) en 1942

LAURENCE MARIE NOELLE BUSSIERE (BEYENS)

Administrateur - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE MARENGO
Localité terrain: SAINT- TIENNE
Commune source: 42218
SIREN demandeur: 497714071
SIRET demandeur: 49771407100030
Code APE demandeur: 84.13Z
Localité demandeur: SAINT- TIENNE
Code postal demandeur: 42100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 26/06/2015
Date réelle d’autorisation: 12/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 17/04/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 26/06/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 2
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Étienne, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²