Permis de construire Autorisé

04506119A0001

Nouvelle construction

Cepoy / Loiret / Centre-Val de Loire

Exporter PDF

Adresse HAMEAU DE MONTIGNY CEPOY 45120

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.962 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

270.383 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

07/06/2019

Décision

07/06/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cepoy (45061)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45120
Adresse: HAMEAU DE MONTIGNY CEPOY 45120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.962 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.962 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE MONTIGNY
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZH 126
Parcelle 2: ZH 125

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE MONTIGNY

SIREN 322657883

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT MOLE

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: HAMEAU DE MONTIGNY
Localité terrain: CEPOY
Commune source: 45061
SIREN demandeur: 322657883
SIRET demandeur: 32265788300011
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: CEPOY
Code postal demandeur: 45120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 07/06/2019
Type de service public: Non rempli

Cepoy, Loiret

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 20 m²