Permis de construire Annulé

0690271900023

Extension de surface sans transformation

Brignais / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 9 CHEMIN DES BASSES VALLIERE BRIGNAIS 69530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.216 m²

Surface démolie

764 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

25/06/2020

Décision

25/06/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brignais (69027)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69530
Adresse: 9 CHEMIN DES BASSES VALLIERE BRIGNAIS 69530

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 764 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 764 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	17.785 m²	2.216 m²	764 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI VALLIERES
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AY 45
Parcelle 2: AY 46
Parcelle 3: AY 47

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI VALLIERES

SIREN 839558111

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC PAUL ROBERT MARIE MINSSIEUX

Autre - né(e) en 1972

PAUL FREDERIC MICHEL MARIE MINSSIEUX

Autre - né(e) en 1987

EMILIE MARIE CLAUDIE LE FORT (MINSSIEUX)

Gérant - né(e) en 1978

PAUL GUILLAUME MARIE MINSSIEUX

Gérant - né(e) en 1943

Autre

EMX PATRIMOINE

SIREN 812026656

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMILIE MARIE CLAUDIE LE FORT (MINSSIEUX)

Gérant - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: CHEMIN DES BASSES VALLIERE
Localité terrain: BRIGNAIS
Commune source: 69027
SIREN demandeur: 839558111
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BRIGNAIS
Code postal demandeur: 69530
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 25/06/2020
Type de service public: Non rempli

Brignais, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 163 m²