Permis de construire Chantier commencé

00603815T0002

Nouvelle construction

Chateauneuf Grasse / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEMI DE LA ROUGUIERE QUARTIER DU PLANTIER CHATEAUNEUF GRASSE 06740

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.076 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.810 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

20/04/2015

Décision

20/04/2015

Début chantier

28/10/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chateauneuf Grasse (06038)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06740
Adresse: CHEMI DE LA ROUGUIERE QUARTIER DU PLANTIER CHATEAUNEUF GRASSE 06740

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.038 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	1.038 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE CHATEAUNEUF-GRASSE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AN 55

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE CHATEAUNEUF-GRASSE

SIREN 210600383

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DE LA ROUGUIERE
Lieu-dit terrain: QUARTIER DU PLANTIER
Localité terrain: CHATEAUNEUF GRASSE
Commune source: 06038
SIREN demandeur: 210600383
SIRET demandeur: 21060038300017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: CHATEAUNEUF
Code postal demandeur: 06740
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 20/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 28/10/2015
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/03/2016