Permis d amenager Autorisé

05943213C0001

Non renseigné

Niergnies / Nord / Hauts-de-France

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Adresse LIEU- AERODROME DE NIERGNIES NIERGNIES 59400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

21/03/2014

Décision

21/03/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Niergnies (59432)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59400
Adresse: LIEU- AERODROME DE NIERGNIES NIERGNIES 59400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZE 56
Parcelle 2: ZE 66
Parcelle 3: ZE 65

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI

SIREN 200035921

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- AERODROME DE NIERGNIES
Localité terrain: NIERGNIES
Commune source: 59432
SIREN demandeur: 200035921
SIRET demandeur: 20003592100010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: CAMBRAI
Code postal demandeur: 59400
Prise en compte autorisation: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 21/03/2014

Logements : - Surface : -

Permis de construire

21/11/2013

05943213C0018

Niergnies, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 74 m²

Permis de construire

06/08/2013

05943213C0016

Niergnies, Nord

Niergnies, Nord

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 34 m²