Permis d amenager Travaux terminés

01743412A0002

Non renseigné

Surgeres / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE PABLO NERUDA SURGERES 17700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/03/2022

Autorisation

08/02/2013

Décision

08/02/2013

Début chantier

03/07/2013

Fin travaux

02/03/2022

Localisation

Commune: Surgeres (17434)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17700
Adresse: RUE PABLO NERUDA SURGERES 17700

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES TERRES D'AUNIS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: ZE 29P
Parcelle 2: ZE 30P

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES TERRES D'AUNIS

SIREN 423773357

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

GROUPE Y BOISSEAU (GROUPE Y)

SIREN 786443994

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCIS GUILLEMET

Directeur Général - né(e) en 1963

Président de SAS

443755483

SIREN 443755483

Commissaire aux comptes titulaire

EXPRES

SIREN 790203673

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL AIMÉ

Président de SAS - né(e) en 1947

Président de SAS

PPV INVEST

SIREN 443950977

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK JACQUES PAVAGEAU

Président de SAS - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE PABLO NERUDA
Localité terrain: SURGERES
Commune source: 17434
SIREN demandeur: 423773357
SIRET demandeur: 42377335700037
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: AYTRE
Code postal demandeur: 17440
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 02/03/2022
Date réelle d’autorisation: 08/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 03/07/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 02/03/2022

Surgères, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 87 m²