Permis de construire Autorisé

0913151810019

Nouvelle construction

Itteville / Essonne / Île-de-France

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Adresse ROUTE DE LA FERTE ALAIS ITTEVILLE 91760

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

7.869 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.137 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

04/04/2019

Décision

04/04/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Itteville (91315)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91760
Adresse: ROUTE DE LA FERTE ALAIS ITTEVILLE 91760

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	7.730 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	139 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	139 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FRANCE PIERRE 2
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZD 957
Parcelle 2: ZD 958

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FRANCE PIERRE 2

SIREN 350749651

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL DE SOUSA

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes suppléant

COREX SUD (COREXX)

SIREN 304424757

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Directeur Général

528102767

SIREN 528102767

Commissaire aux comptes titulaire

SOCAUDIT -SOCIETE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES ET D'AUDIT (COREXX) (SOCAUDIT)

SIREN 342242138

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

COREX SUD (COREXX)

SIREN 304424757

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LA FERTE ALAIS
Localité terrain: ITTEVILLE
Commune source: 91315
SIREN demandeur: 350749651
SIRET demandeur: 35074965100013
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: VILLENEUVE SAINT GEORGES
Code postal demandeur: 94194
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 04/04/2019
Type de service public: Non rempli

Itteville, Essonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 753 m²