Permis de construire Autorisé

08311823C0085

Transformation avec extension de surface

Saint-Raphael / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 40 SQUARE DU POUSSAI SAINT-RAPHAEL 83530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.300 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.527 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

26/03/2024

Décision

26/03/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Raphael (83118)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83530
Adresse: 40 SQUARE DU POUSSAI SAINT-RAPHAEL 83530

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	33 m²	0 m²	33 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.300 m²	0 m²	33 m²
Commerce	0 m²	1.300 m²	0 m²	33 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: BC 111
Parcelle 2: BC 461
Parcelle 3: BC 112

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 40
Voie terrain: SQUARE DU POUSSAI
Localité terrain: SAINT-RAPHAEL
Commune source: 83118
Localité demandeur: MERIGNAC
Code postal demandeur: 33700
Nombre de chambres: 20
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 26/03/2024
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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