Permis de demolir Autorisé

06900923A0006

Non renseigné

Anse / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 175 ROUTE DES CRETES LA PETITE GONTHIERE ANSE 69480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

11.942 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

24/10/2023

Décision

24/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Anse (69009)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69480
Adresse: 175 ROUTE DES CRETES LA PETITE GONTHIERE ANSE 69480

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAISON FAMILIALE RURALE D EDUCATION ET D ORIENTATION DE ANSE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AP 310

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 175
Voie terrain: ROUTE DES CRETES
Lieu-dit terrain: LA PETITE GONTHIERE
Localité terrain: ANSE
Commune source: 69009
SIREN demandeur: 302926316
SIRET demandeur: 30292631600019
Code APE demandeur: 85.32Z
Localité demandeur: ANSE
Code postal demandeur: 69480
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 202310
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 24/10/2023

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