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Permis de construire Travaux terminés

04028717M0090

Extension de surface sans transformation

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Adresse 39 IMPASSE DE LA BIBALLE SANGUINET 40460
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Logements créés

1

Logements démolis

0

Surface créée

59 m2

Surface démolie

0 m2

Surface du terrain

996 m2

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Permis de construire
Statut du dossier
Travaux terminés
Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination principale
Habitation
Utilisation prévue
Occupation personnelle
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés
Un logement individuel
Résidence
Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 39 m2 59 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Locaux 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce - - - 0 m2 -
Agricole - - - 0 m2 -
Autres - - - 0 m2 -
Service public - - - 0 m2 -

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Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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