Permis de construire Annulé

08313714C0032

Transformation avec diminution de surface

Toulon / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 2 A 8 BIS RUE DES BOUCHER TOULON 83000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.102 m²

Surface démolie

1.434 m²

Surface du terrain

387 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/01/2018

Autorisation

13/11/2014

Décision

13/11/2014

Début chantier

08/03/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Toulon (83137)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83000
Adresse: 2 A 8 BIS RUE DES BOUCHER TOULON 83000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.434 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 996 m²
Locaux démolis: 219 m²
Commerce démoli: 219 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	1.249 m²	0 m²	996 m²	253 m²	0 m²
Locaux	569 m²	909 m²	219 m²	302 m²	808 m²
Commerce	267 m²	193 m²	219 m²	0 m²	253 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SPLM
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: CL 354
Parcelle 2: CL 355
Parcelle 3: CL 356

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SPLM (SPLM)

SIREN 523239309

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE CHEF D HOTEL (DEPEUILLE)

Administrateur - né(e) en 1959

CHRISTOPHE DUQUENOY

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

LAURENT CHABAUD

Directeur Général - né(e) en 1964

KIRUNA MARIE BUZANCAIS

Directeur général délégué - né(e) en 1988

Société liée

218300325

SIREN 218300325

Commissaire aux comptes titulaire

801311135

SIREN 801311135

Société liée

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

SIREN 248300394

Administrateur

COMMUNE DE LA CELLE

SIREN 218300374

Administrateur

COMMUNE DE LA CROIX VALMER

SIREN 218300481

Administrateur

COMMUNE DE TOULON

SIREN 218301372

Administrateur

COMMUNE LE BEAUSSET

SIREN 218300168

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 2 A 8 BIS RUE DES BOUCHER
Localité terrain: TOULON
Commune source: 83137
SIREN demandeur: 523239309
SIRET demandeur: 52323930900017
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LA VALETTE DU VAR
Code postal demandeur: 83160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-11
Prise en compte ouverture chantier: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 05/01/2018
Date réelle d’autorisation: 13/11/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 08/03/2019
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type de service public: Non rempli

Toulon, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 200 m²