Permis de construire Travaux terminés

01729316A0006

Nouvelle construction

Puyravault / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse CHEMIN DU MOULIN PUYRAVAULT 17700

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

496 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.756 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

13/04/2017

Décision

13/04/2017

Début chantier

13/04/2017

Fin travaux

23/12/2019

Localisation

Commune: Puyravault (17293)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17700
Adresse: CHEMIN DU MOULIN PUYRAVAULT 17700

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	496 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 8
Individuels créés: 8
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU MOULIN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: C 961
Parcelle 2: C 962

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU MOULIN

SIREN 821251493

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN TRICHET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

RAYMOND YANNICK CHANTAL DESILLE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

SYLVIE CHRISTIANE JACQUELINE ROCHETEAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

GILLES FRANCOIS AUGUSTE RAMBEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

MARIE-LAURE DENISE JACQUELINE FELIX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU MOULIN
Localité terrain: PUYRAVAULT
Commune source: 17293
SIREN demandeur: 821251493
SIRET demandeur: 82125149300010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PUYRAVAULT
Code postal demandeur: 17700
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 13/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 13/04/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 23/12/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 8
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Puyravault, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 168 m²