Permis de construire Chantier commencé

07313520R1010

Nouvelle construction

La Tour-En-Maurienne / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DE L'ARC LES GLAIRES / PONTAMAFREY-MONTPASCAL LA TOUR-EN-MAURIENNE 73300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

475 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/10/2021

Autorisation

16/02/2021

Décision

16/02/2021

Début chantier

04/10/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Tour-En-Maurienne (73135)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73300
Adresse: RUE DE L'ARC LES GLAIRES / PONTAMAFREY-MONTPASCAL LA TOUR-EN-MAURIENNE 73300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.332 m²	475 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES MELEZES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: OK 1869
Parcelle 2: 0K 1845
Parcelle 3: 0K 1637

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES MELEZES

SIREN 328559349

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HUGUETTE SIBUE (FORTUNA)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947

JACQUY SIBUE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1943

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L'ARC
Lieu-dit terrain: LES GLAIRES / PONTAMAFREY-MONTPASCAL
Localité terrain: LA TOUR-EN-MAURIENNE
Commune source: 73135
SIREN demandeur: 328559349
SIRET demandeur: 32855934900019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-JULIEN-MONTDENIS
Code postal demandeur: 73870
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-02
Prise en compte ouverture chantier: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 04/10/2021
Date réelle d’autorisation: 16/02/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 04/10/2021
Type de service public: Non rempli

La Tour-En-Maurienne, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 143 m²