Permis de construire Autorisé

97110515Z0011

Nouvelle construction

Basse Terre / Guadeloupe / Guadeloupe

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Adresse ALLEE MAURICE MICAUX BASSE TERRE 97100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

336 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

692 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

21/04/2016

Décision

21/04/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Basse Terre (97105)
Département: Guadeloupe (971)
Région: Guadeloupe (01)
Code postal: 97100
Adresse: ALLEE MAURICE MICAUX BASSE TERRE 97100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	336 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE
Code juridique demandeur: 7220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AE 4

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE

SIREN 229710017

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALLEE MAURICE MICAUX
Localité terrain: BASSE TERRE
Commune source: 97105
SIREN demandeur: 229710017
SIRET demandeur: 22971001700018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BASSE TERRE
Code postal demandeur: 97100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 21/04/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/12/2017