Permis de construire Travaux terminés

03002820W0043

Nouvelle construction

Bagnols Sur Ceze / Gard / Occitanie

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Adresse 395 AVENUE DU COMMANDO VIG BAGNOLS SUR CEZE 30200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

332 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

27.052 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/12/2023

Autorisation

01/02/2021

Décision

01/02/2021

Début chantier

05/12/2023

Fin travaux

27/08/2025

Localisation

Commune: Bagnols Sur Ceze (30028)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30200
Adresse: 395 AVENUE DU COMMANDO VIG BAGNOLS SUR CEZE 30200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.416 m²	166 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	2.416 m²	166 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: CD 527

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

SIREN 213000284

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 395 AVENUE DU COMMANDO VIG
Localité terrain: BAGNOLS SUR CEZE
Commune source: 30028
SIREN demandeur: 213000284
SIRET demandeur: 21300028400017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BAGNOLS SUR CEZE
Code postal demandeur: 30205
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-02
Prise en compte ouverture chantier: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 05/12/2023
Date réelle d’autorisation: 01/02/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 05/12/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 27/08/2025
Type de service public: Action sociale

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2021