Permis de construire Travaux terminés

0691752200004

Diminution de surface sans transformation

Savigny / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 422 ROUTE DU BOIS DU MAINE SAVIGNY 69210

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

294 m²

Surface démolie

336 m²

Surface du terrain

15.587 m²

Dates du dossier

Dépôt

19/09/2022

Autorisation

03/05/2022

Décision

03/05/2022

Début chantier

19/09/2022

Fin travaux

23/02/2024

Localisation

Commune: Savigny (69175)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69210
Adresse: 422 ROUTE DU BOIS DU MAINE SAVIGNY 69210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 336 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 336 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	7.224 m²	294 m²	336 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI COQUELICOT II
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0B 866
Parcelle 2: 0B 867
Parcelle 3: 0B 868

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI COQUELICOT II

SIREN 393567946

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS COTEL

Gérant - né(e) en 1977

Autre

349267708

SIREN 349267708

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 422
Voie terrain: ROUTE DU BOIS DU MAINE
Localité terrain: SAVIGNY
Commune source: 69175
SIREN demandeur: 393567946
SIRET demandeur: 39356794600032
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAVIGNY
Code postal demandeur: 69210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-05
Prise en compte ouverture chantier: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 19/09/2022
Date réelle d’autorisation: 03/05/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 19/09/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 23/02/2024
Type de service public: Non rempli

Savigny, Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 152 m²