Permis de construire Autorisé

05004121Q0041

Nouvelle construction

La Hague / Manche / Normandie

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Adresse 1406 ROUTE DU BIGARD - TONNEVIL TONNEVILLE LA HAGUE 50460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

696 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

51.790 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

12/08/2021

Décision

12/08/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Hague (50041)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50460
Adresse: 1406 ROUTE DU BIGARD - TONNEVIL TONNEVILLE LA HAGUE 50460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.768 m²	696 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.768 m²	696 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA LES HOMMETS
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 173
Parcelle 2: B 175
Parcelle 3: B 176

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA LES HOMMETS

SIREN 411965585

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

XAVIER EMILIEN MICHEL SANSON

Gérant - né(e) en 1975

Autre

883623084

SIREN 883623084

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1406
Voie terrain: ROUTE DU BIGARD - TONNEVIL
Lieu-dit terrain: TONNEVILLE
Localité terrain: LA HAGUE
Commune source: 50041
SIREN demandeur: 411965585
SIRET demandeur: 41196558500010
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: TONNEVILLE
Code postal demandeur: 50460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 12/08/2021
Type de service public: Non rempli

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