Permis de construire Travaux terminés

97110521Z0015

Nouvelle construction

Basse-Terre / Guadeloupe / Guadeloupe

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Adresse ANGLE DE L'ALLEE DES FRAMB MORNE A VACHES BASSE-TERRE 97100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

284 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.365 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

24/11/2021

Décision

24/11/2021

Début chantier

20/03/2023

Fin travaux

05/06/2025

Localisation

Commune: Basse-Terre (97105)
Département: Guadeloupe (971)
Région: Guadeloupe (01)
Code postal: 97100
Adresse: ANGLE DE L'ALLEE DES FRAMB MORNE A VACHES BASSE-TERRE 97100

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	284 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAJOU 12
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AC 784

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAJOU 12

SIREN 901982074

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

INTER INVEST

SIREN 383848660

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN PIERRE BUYAT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1954

JEAN-BAPTISTE DE PASCAL

Directeur Général - né(e) en 1984

JÉRÔME DEVAUD

Directeur Général - né(e) en 1975

AGNÈS BAGNE (HOFFMANN)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

DIDIER VALET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

JULIEN PETIT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

XAVIER NASS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

BENOIT PETIT

Président de SAS - né(e) en 1977

ALAIN ARNAUD

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1946

Commissaire aux comptes suppléant

KAPPA CONSULTANTS

SIREN 399039528

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ELISE DELPHINE CAROLINE BECQUET-MARESCHERIE (ZURCHER)

Président de SAS - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ANGLE DE L'ALLEE DES FRAMB
Lieu-dit terrain: MORNE A VACHES
Localité terrain: BASSE-TERRE
Commune source: 97105
SIREN demandeur: 901982074
SIRET demandeur: 90198207400014
Code APE demandeur: 77.39Z
Localité demandeur: BAIE-MAHAULT
Code postal demandeur: 97122
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-11
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 24/11/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 20/03/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 05/06/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Basse-Terre, Guadeloupe

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 79 m²