Permis de construire Travaux terminés

09202318B0018

Nouvelle construction

Clamart / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 12 RUE DU PRESIDENT ROOSEVELT CLAMART 92140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.320 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

719 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/09/2020

Autorisation

06/08/2018

Décision

06/08/2018

Début chantier

28/09/2020

Fin travaux

03/01/2023

Localisation

Commune: Clamart (92023)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92140
Adresse: 12 RUE DU PRESIDENT ROOSEVELT CLAMART 92140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 0 m²
Logements démolis: 1

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	175 m²	1.320 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 21
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 21
Démolis: 1
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV CLAMART 12 ROOSVELT
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AC 162

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV CLAMART 12 ROOSEVELT

SIREN 837540160

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE LABOURET

Liquidateur - né(e) en 1941

Autre

FINANCIERE DE PONTBRIAND

SIREN 511932253

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS SALET

Président de SAS - né(e) en 1973

Autre

PRESBOURG KLEBER IMMOBILIER

SIREN 352318604

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE LABOURET

Gérant - né(e) en 1941

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DU PRESIDENT ROOSEVELT
Localité terrain: CLAMART
Commune source: 92023
SIREN demandeur: 837540160
SIRET demandeur: 83754016000012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75008
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2018-08
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 28/09/2020
Date réelle d’autorisation: 06/08/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 28/09/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 03/01/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 21
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Clamart, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 43 Surface : 3.259 m²