Permis de demolir Chantier commencé

00849117E0001

Non renseigné

Vrigne-Aux-Bois / Ardennes / Grand Est

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Adresse RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU VRIGNE-AUX-BOIS 08330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

18.448 m²

Dates du dossier

Dépôt

19/04/2017

Autorisation

30/03/2017

Décision

30/03/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vrigne-Aux-Bois (08491)
Département: Ardennes (08)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 08330
Adresse: RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU VRIGNE-AUX-BOIS 08330

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: J M L
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AD 421
Parcelle 2: AD 578
Parcelle 3: AD 615

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

J M L

SIREN 316037407

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUDOVIC MOZET

Administrateur - né(e) en 1986

MARILYNE MOZET (JACQUEMIN)

Administrateur - né(e) en 1966

STEPHANE MOZET

Administrateur - né(e) en 1964

STEPHANE ROGER MOZET (MOZET)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU
Localité terrain: VRIGNE-AUX-BOIS
Commune source: 08491
SIREN demandeur: 316037407
SIRET demandeur: 31603740700038
Code APE demandeur: 28.22Z
Localité demandeur: VRIGNE AUX BOIS
Code postal demandeur: 08330
Prise en compte autorisation: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 201704
Date réelle de dépôt: 19/04/2017
Date réelle d’autorisation: 30/03/2017

Vrigne-Aux-Bois, Ardennes

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²