Permis de construire Travaux terminés

00134421D0039

Nouvelle construction

Saint Denis Les Bourg / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 ALLEE DU PRINTEMPS SAINT DENIS LES BOURG 01000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

174 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.042 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

15/04/2022

Décision

15/04/2022

Début chantier

01/09/2023

Fin travaux

04/11/2024

Localisation

Commune: Saint Denis Les Bourg (01344)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01000
Adresse: 1 ALLEE DU PRINTEMPS SAINT DENIS LES BOURG 01000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	174 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: M.J.E.C.
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AH 239
Parcelle 2: AH 240

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

M.J.E.C.

SIREN 882053283

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CASSY MICHAUD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2011

ENOLA MICHAUD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2009

JULIEN JOSEPH MICHAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: ALLEE DU PRINTEMPS
Localité terrain: SAINT DENIS LES BOURG
Commune source: 01344
SIREN demandeur: 882053283
SIRET demandeur: 88205328300017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BUELLAS
Code postal demandeur: 01310
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2022-05
Prise en compte ouverture chantier: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 15/04/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 04/11/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/07/2022