Permis de construire Annulé

06908412F0020

Nouvelle construction

Fleurie / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE FLEURIE 69820

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

89 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

430 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

26/03/2013

Décision

26/03/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fleurie (69084)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69820
Adresse: LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE FLEURIE 69820

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	89 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALFA PROMOTION
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AH 459

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALFA PROMOTION (ALFA PROMOTION)

SIREN 534277058

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Liquidateur

CSA PROMOTION

SIREN 384652061

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE DA CONCEICAO

Directeur Général - né(e) en 1987

DOMINIQUE ANDREE DA CONCEICAO (RABUS)

Président de SAS - né(e) en 1958

Autre

SARL PRESTIGE PROMOTION

SIREN 412183956

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YVON FERRANDO

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1962

NICOLE YVETTE LAURENT (RIFFARD)

Directeur Général - né(e) en 1955

ALBERT GASTON LAURENT

Président de SAS - né(e) en 1948

Commissaire aux comptes suppléant

410793236

SIREN 410793236

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE
Localité terrain: FLEURIE
Commune source: 69084
SIREN demandeur: 534277058
SIRET demandeur: 53427705800010
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: JASSANS-RIOTTIER
Code postal demandeur: 01480
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 26/03/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Logements : 1 Surface : 93 m²