Permis d amenager Chantier commencé

9766102000001

Non renseigné

Koungou / Mayotte / Mayotte

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Adresse QUART LES TROCAS TREVANI KOUNGOU 97600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

25/08/2020

Décision

25/08/2020

Début chantier

08/12/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Koungou (97610)
Département: Mayotte (976)
Région: Mayotte (06)
Code postal: 97600
Adresse: QUART LES TROCAS TREVANI KOUNGOU 97600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAP-MAY
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AT 268

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAP-MAY

SIREN 024038531

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

COMMISSARIAT AUDIT ASSISTANCE (C2A)

SIREN 392189387

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SÉBASTIEN ANTHONY NICOLAS ROBERT

Président de SAS - né(e) en 1980

Société liée

HOLD-INVEST

SIREN 024072860

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER GUILLAUME NARAYANIN

Président de SAS - né(e) en 1984

Société liée

COMMISSARIAT AUDIT ASSISTANCE (C2A)

SIREN 392189387

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: QUART LES TROCAS
Lieu-dit terrain: TREVANI
Localité terrain: KOUNGOU
Commune source: 97610
SIREN demandeur: 024038531
SIRET demandeur: 02403853100018
Code APE demandeur: 43.12A
Localité demandeur: MAMOUDZOU
Code postal demandeur: 97600
Prise en compte autorisation: 2020-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 25/08/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 08/12/2020

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/09/2020

9766102000002

Koungou, Mayotte

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/08/2020

Koungou, Mayotte

Nouvelle construction

Koungou, Mayotte

Logements : - Surface : -