Permis de construire Travaux terminés

0690852100001

Non renseigné

Fleurieu-Sur-Saone / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse IMPASSE DES CERISIERS FLEURIEU-SUR-SAONE 69250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.854 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

09/07/2021

Décision

09/07/2021

Début chantier

07/02/2022

Fin travaux

15/03/2022

Localisation

Commune: Fleurieu-Sur-Saone (69085)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69250
Adresse: IMPASSE DES CERISIERS FLEURIEU-SUR-SAONE 69250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: APM
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AC 59
Parcelle 2: AC 60

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMPASSE DES CERISIERS
Localité terrain: FLEURIEU-SUR-SAONE
Commune source: 69085
SIREN demandeur: 848498259
SIRET demandeur: 84849825900011
Code APE demandeur: 41.20B
Localité demandeur: GENAY
Code postal demandeur: 69730
Prise en compte autorisation: 2021-07
Prise en compte ouverture chantier: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 09/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 07/02/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 15/03/2022

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 09/07/2021