Permis de construire Chantier commencé

06064121T0004

Extension de surface sans transformation

Tracy-Le-Mont / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 1342 RUE DE BAILLY TRACY-LE-MONT 60170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

226 m²

Surface démolie

63 m²

Surface du terrain

1.514 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/06/2023

Autorisation

14/10/2021

Décision

14/10/2021

Début chantier

07/06/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tracy-Le-Mont (60641)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60170
Adresse: 1342 RUE DE BAILLY TRACY-LE-MONT 60170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 63 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 63 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	101 m²	0 m²	63 m²
Locaux	0 m²	226 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 1118
Parcelle 2: B 1590
Parcelle 3: B 1591

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1342
Voie terrain: RUE DE BAILLY
Localité terrain: TRACY-LE-MONT
Commune source: 60641
Localité demandeur: TRACY LE MONT
Code postal demandeur: 60170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-11
Prise en compte ouverture chantier: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 07/06/2023
Date réelle d’autorisation: 14/10/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 07/06/2023
Type de service public: Non rempli

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