Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
08814613V0001
Nouvelle construction
Adresse
HAUT DE SAINT-MICHEL DOMJULIEN 88800
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
1.246 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
79.157 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2013
Autorisation
21/05/2013
Décision
21/05/2013
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Domjulien (88146)
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est (44)
- Code postal
- 88800
- Adresse
- HAUT DE SAINT-MICHEL DOMJULIEN 88800
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 3.699 m2 | 623 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 3.699 m2 | 623 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- GAEC RAPIN
- Code juridique demandeur
- 6533
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2013
- Parcelle 1
- A 116
- Parcelle 2
- A 437
- Parcelle 3
- A 1029
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CEDRIC RAPIN
Gérant - né(e) en 1972
MARTINE MARIE RAPIN (RINGUE)
Gérant - né(e) en 1974
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- HAUT DE SAINT-MICHEL
- Localité terrain
- DOMJULIEN
- Commune source
- 88146
- SIREN demandeur
- 382270379
- SIRET demandeur
- 38227037900011
- Code APE demandeur
- 01.42Z
- Localité demandeur
- DOMJULIEN
- Code postal demandeur
- 88800
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2013-05
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2013-05
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2013
- Date réelle d’autorisation
- 21/05/2013
- Type de service public
- Non rempli
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Declaration prealable
08814626V0005
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