Permis de construire Autorisé

0260792300003

Transformation avec diminution de surface

Charpey / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1495 CHEMIN DE GRISARD CHARPEY 26300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

307 m²

Surface du terrain

442.615 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

07/10/2023

Décision

07/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Charpey (26079)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26300
Adresse: 1495 CHEMIN DE GRISARD CHARPEY 26300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 307 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 149 m²
Locaux démolis: 158 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	467 m²	0 m²	149 m²	0 m²	250 m²
Locaux	670 m²	0 m²	158 m²	250 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	250 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 3
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES GRISARDS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZP 167
Parcelle 2: ZP 168
Parcelle 3: ZP 169

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1495
Voie terrain: CHEMIN DE GRISARD
Localité terrain: CHARPEY
Commune source: 26079
SIREN demandeur: 922457908
SIRET demandeur: 92245790800015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ST VINCENT LA COMMANDERIE
Code postal demandeur: 26300
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 07/10/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 3
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Autre annexe

Charpey, Drôme

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 116 m²