Declaration prealable Travaux terminés

0620412200314

Transformation avec diminution de surface

Arras / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse 55 RUE DES TROIS VISAGES ARRAS 62000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

24 m²

Surface du terrain

244 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

17/08/2022

Décision

17/08/2022

Début chantier

17/11/2022

Fin travaux

11/07/2023

Localisation

Commune: Arras (62041)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62000
Adresse: 55 RUE DES TROIS VISAGES ARRAS 62000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 24 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 24 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	376 m²	24 m²	36 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	36 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	36 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KYANEOS DENORMANDIE 2
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AB 218

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

KYANEOS DENORMANDIE 2

SIREN 900768201

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE DUNOD

Autre - né(e) en 1987

BERNARD BLACHON

Autre - né(e) en 1946

BERTRAND AIGUEBONNE

Autre - né(e) en 1970

CATHERINE GOURDON (DAUNAS)

Autre - né(e) en 1958

CHRISTOPHE CHENE

Autre - né(e) en 1971

CHRISTOPHE PETIT

Autre - né(e) en 1964

CLEMENT DUMET

Autre - né(e) en 1989

ELODIE AUDIGANE

Autre - né(e) en 1980

ETIENNE CAVALUCCI

Autre - né(e) en 1974

FRANCIS PACCAGNINI

Autre - né(e) en 1964

GREGORY DISNAR

Autre - né(e) en 1971

JEAN LOUIS LOVATO

Autre - né(e) en 1957

JEAN LUC DESPRES

Autre - né(e) en 1970

JEAN STEPHEN MONNIOT

Autre - né(e) en 1949

JEREMIE ROUZAUD

Autre - né(e) en 1982

JULIE DESNEE

Autre - né(e) en 1979

JULIEN BAPTISTE

Autre - né(e) en 1975

MICHAEL JULES

Autre - né(e) en 1989

NOEMIE SZMRZSIK-COHARD

Autre - né(e) en 1994

PASCAL CONAN

Autre - né(e) en 1958

Commissaire aux comptes titulaire

J.CAUSSE ET ASSOCIES

SIREN 702620097

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL EDOUARD JEAN FRANCIS GERMAIN

Administrateur - né(e) en 1972

JEAN DREVETON

Directeur général délégué - né(e) en 1956

OLIVIER JEAN PIERRE GERMAIN

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1975

Société liée

SOCAUDIT -SOCIETE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES ET D'AUDIT (COREXX) (SOCAUDIT)

SIREN 342242138

Gérant

KYANEOS ASSET MANAGEMENT

SIREN 834610313

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME PICOT

Directeur Général - né(e) en 1978

JEREMIE ROUZAUD

Président de SAS - né(e) en 1982

Commissaire aux comptes suppléant

531021467

SIREN 531021467

Commissaire aux comptes titulaire

FI PARTNERS

SIREN 793043241

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KEVIN MATHIEU BROSSOLETTE

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 55
Voie terrain: RUE DES TROIS VISAGES
Localité terrain: ARRAS
Commune source: 62041
SIREN demandeur: 900768201
SIRET demandeur: 90076820100015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AVIGNON
Code postal demandeur: 84000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 17/08/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 17/11/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 11/07/2023
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Arras, Pas-de-Calais

Diminution de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 10 m²