Permis de construire Autorisé

04201818S0005

Extension de surface sans transformation

Bessey / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LIEU- L'AUCIZE BESSEY 42520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.300 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.305 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

08/12/2018

Décision

08/12/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bessey (42018)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42520
Adresse: LIEU- L'AUCIZE BESSEY 42520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	6.091 m²	1.150 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	5.992 m²	1.150 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC COOP AGRICOLE BALCONS MONTS DU PILAT
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0B 1671
Parcelle 2: 0B 1586
Parcelle 3: 0B 1585

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOC COOP AGRICOLE BALCONS MONTS DU PILAT

SIREN 350684403

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANAIS MARIE-CLAIRE GAUCHER

Administrateur - né(e) en 1986

DENIS ANTOINE PRE

Administrateur - né(e) en 1963

JEAN-MARIE TRANCHAND

Administrateur - né(e) en 1979

ROLAND RIVORY

Autre - né(e) en 1972

Administrateur

324882638

SIREN 324882638

Administrateur

325985570

SIREN 325985570

Administrateur

379091689

SIREN 379091689

Administrateur

388342917

SIREN 388342917

Administrateur

389713819

SIREN 389713819

Administrateur

401851787

SIREN 401851787

Administrateur

438649600

SIREN 438649600

Administrateur

453551558

SIREN 453551558

Administrateur

EARL FRUITS ET VINS BOURRIN

SIREN 453624595

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS FABIEN LUDOVIC BOURRIN

Gérant - né(e) en 1990

FLORIAN JEAN-CECILIEN BOURRIN

Gérant - né(e) en 1991

Administrateur

EARL LES VERGERS DES CHAUX

SIREN 410198501

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOEL JOANNES CHIROL

Liquidateur - né(e) en 1964

Administrateur

GAEC BOUCHER (EARL)

SIREN 384008314

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE BOUCHER (COLOMBET)

Gérant - né(e) en 1971

GERARD BOUCHER

Gérant - né(e) en 1970

THOMAS BOUCHER

Gérant - né(e) en 2000

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- L'AUCIZE
Localité terrain: BESSEY
Commune source: 42018
SIREN demandeur: 350684403
SIRET demandeur: 35068440300016
Code APE demandeur: 52.10A
Localité demandeur: BESSEY
Code postal demandeur: 42 52
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 08/12/2018
Type de service public: Non rempli

Bessey, Loire

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 5 m²