Permis de construire Travaux terminés

00326912M0002

Nouvelle construction

Sauvagny / Allier / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE LAC SAUVAGNY 03430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

652 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

28.919 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

26/01/2013

Décision

26/01/2013

Début chantier

01/12/2013

Fin travaux

06/03/2014

Localisation

Commune: Sauvagny (03269)
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 03430
Adresse: LE LAC SAUVAGNY 03430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	326 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	326 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MONTJOIE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: A 329

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MONTJOIE (GAEC MONTJOIE)

SIREN 495329005

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER MONTJOIE

Liquidateur - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE LAC
Localité terrain: SAUVAGNY
Commune source: 03269
SIREN demandeur: 495329005
SIRET demandeur: 49532900500013
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: MURAT
Code postal demandeur: 03390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-01
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 26/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 06/03/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 1.548 m²