Permis de construire Autorisé

00107319C0005

Nouvelle construction

Ceyzerieu / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE GRAND CHAMP CEYZERIEU

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.865 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

21/09/2019

Décision

21/09/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ceyzerieu (01073)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01350
Adresse: LE GRAND CHAMP CEYZERIEU

Carte

Centre communal

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	340 m²	1 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	340 m²	1 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0B 1287
Parcelle 2: 0B 1289
Parcelle 3: 0B 490

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE GRAND CHAMP
Localité terrain: CEYZERIEU
Commune source: 01073
Localité demandeur: CEYZERIEU
Code postal demandeur: 01350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 21/09/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 22/07/2019