Permis de construire Travaux terminés

0620402200012

Nouvelle construction

Arques / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse AVENUE DU GENERAL DE GAULL ILOT H6A ARQUES 62510

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.856 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.701 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

15/11/2022

Décision

15/11/2022

Début chantier

04/12/2023

Fin travaux

27/10/2025

Localisation

Commune: Arques (62040)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62510
Adresse: AVENUE DU GENERAL DE GAULL ILOT H6A ARQUES 62510

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.856 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 28
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 28
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 18
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES FONTINES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: F 2852
Parcelle 2: F 2312
Parcelle 3: F 2852

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DU GENERAL DE GAULL
Lieu-dit terrain: ILOT H6A
Localité terrain: ARQUES
Commune source: 62040
SIREN demandeur: 914578042
SIRET demandeur: 91457804200014
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LILLE
Code postal demandeur: 59000
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2022-11
Prise en compte ouverture chantier: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 15/11/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 04/12/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 27/10/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 28
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/02/2023