Permis d amenager Autorisé

00306318P0001

Non renseigné

Chassenard / Allier / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA CHAUME GEORGES CHASSENARD CHASSENARD 03510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.676 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

20/03/2019

Décision

20/03/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chassenard (03063)
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 03510
Adresse: LA CHAUME GEORGES CHASSENARD CHASSENARD 03510

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AH 12

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA CHAUME GEORGES
Lieu-dit terrain: CHASSENARD
Localité terrain: CHASSENARD
Commune source: 03063
Localité demandeur: VILLEFRANCHE SUR SAONE
Code postal demandeur: 69400
Prise en compte autorisation: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 20/03/2019

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