Permis de construire Travaux terminés

08506014S0030

Nouvelle construction

Chateau-D'olonne / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 150 RUE DE LA CROIX BLANCHE CHATEAU-D'OLONNE 0

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.640 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.606 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/12/2016

Autorisation

18/06/2014

Décision

18/06/2014

Début chantier

24/11/2015

Fin travaux

27/12/2016

Localisation

Commune: Chateau-D'olonne (85060)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 0
Adresse: 150 RUE DE LA CROIX BLANCHE CHATEAU-D'OLONNE 0

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.640 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 48
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 48
Démolis: 0
1 pièce créé: 3
2 pièces créés: 29
3 pièces créés: 16
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV CHATEAU D'OLONNE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AI 349

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV CHATEAU D'OLONNE

SIREN 539232744

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

FINANCIERE SPL

SIREN 499459204

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

ALTA FAUBOURG

SIREN 444560874

Autre

SEVERINI PIERRES ET LOISIRS

SIREN 329667182

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHILDE BELLAMY (CAHU)

Directeur Général - né(e) en 1982

ALEXIS MOREAU

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

318123205

SIREN 318123205

Commissaire aux comptes titulaire

FABRE NOUTARY ET ASSOCIES

SIREN 402893309

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE GUERMEUR

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1969

STEPHAN ANDRE JEAN KONTOWICZ

Directeur général délégué - né(e) en 1961

LUCAS SARLANGE

Président de SAS - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 150
Voie terrain: RUE DE LA CROIX BLANCHE
Localité terrain: CHATEAU-D'OLONNE
Commune source: 85060
SIREN demandeur: 539232744
SIRET demandeur: 53923274400018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LE BOURGET DU LAC
Code postal demandeur: 73370
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-11
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 27/12/2016
Date réelle d’autorisation: 18/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 24/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 27/12/2016
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 48
Type d’annexe: Pas d’annexe

Chateau-D'olonne, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²