Permis d amenager Autorisé

00115620A0001

Non renseigné

Faramans / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 40 CHEMI DES JONCS LIEU-DIT 'AUX JONCS' FARAMANS 01 80

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.498 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

29/04/2020

Décision

29/04/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Faramans (01156)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01 80
Adresse: 40 CHEMI DES JONCS LIEU-DIT 'AUX JONCS' FARAMANS 01 80

Carte

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZD 34

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 40
Voie terrain: CHEMI DES JONCS
Lieu-dit terrain: LIEU-DIT 'AUX JONCS'
Localité terrain: FARAMANS
Commune source: 01156
Localité demandeur: FARAMANS
Code postal demandeur: 01 80
Prise en compte autorisation: 2020-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 29/04/2020

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