Permis d amenager Travaux terminés

08302322O0005

Non renseigné

Brignoles / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEMIN DU PEY DE GALLIN BRIGNOLES 83170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

13.016 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

10/08/2022

Décision

10/08/2022

Début chantier

19/01/2023

Fin travaux

07/12/2023

Localisation

Commune: Brignoles (83023)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83170
Adresse: CHEMIN DU PEY DE GALLIN BRIGNOLES 83170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PCH IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: BH 1029
Parcelle 2: BH 1030
Parcelle 3: BH 258

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PCH IMMOBILIER

SIREN 835249574

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

828633339

SIREN 828633339

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU PEY DE GALLIN
Localité terrain: BRIGNOLES
Commune source: 83023
SIREN demandeur: 835249574
SIRET demandeur: 83524957400012
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: ST MAXIMIN LA STE BAUME
Code postal demandeur: 83470
Prise en compte autorisation: 2022-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 10/08/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 19/01/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 07/12/2023

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 13/07/2022