Logements créés
15
Nouvelle construction
Logements créés
15
Logements démolis
1
Surface créée
1.080 m2
Surface démolie
160 m2
Surface du terrain
0 m2
Dépôt
15/01/2025
Autorisation
13/07/2021
Décision
13/07/2021
Début chantier
13/09/2022
Fin travaux
15/01/2025
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 160 m2 | 1.080 m2 | 160 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
EMMANUEL PIERRE MALOSSE
Président de SAS - né(e) en 1964
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Nyons, Drôme
Nouvelle construction
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Extension de surface sans transformation
Nyons, Drôme
Extension de surface sans transformation
Nyons, Drôme
Transformation sans extension ni diminution de surface
Nyons, Drôme
Nouvelle construction
Nyons, Drôme
Extension de surface sans transformation
Nyons, Drôme
Extension de surface sans transformation