Permis de construire Travaux terminés

03018920P0071

Nouvelle construction

Nimes / Gard / Occitanie

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Adresse RUE NICOLAS APPERT ZAC GREZAN 4 LOT 2 NIMES 30000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

799 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/09/2021

Autorisation

13/11/2020

Décision

13/11/2020

Début chantier

01/09/2021

Fin travaux

31/01/2023

Localisation

Commune: Nimes (30189)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30000
Adresse: RUE NICOLAS APPERT ZAC GREZAN 4 LOT 2 NIMES 30000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	799 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	799 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI APPERT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: CS 496

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI APPERT

SIREN 853717510

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BASTIEN CLEMENT LAURENT NOVELLA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

CLAIRE JULIE ANNE BONNET (NOVELLA)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

Société liée

812888931

SIREN 812888931

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE NICOLAS APPERT
Lieu-dit terrain: ZAC GREZAN 4 LOT 2
Localité terrain: NIMES
Commune source: 30189
SIREN demandeur: 853717510
SIRET demandeur: 85371751000012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: NIMES
Code postal demandeur: 30000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-02
Date réelle de dépôt: 01/09/2021
Date réelle d’autorisation: 13/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 31/01/2023
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

Declaration prealable Décision du 13/05/2020

03018920P0084

Nimes, Gard

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 25/11/2020

03018920P0063

Nimes, Gard

Nîmes, Gard

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 335 m²