Permis d amenager Autorisé

07423818B0001

Non renseigné

Saint Jean D Aulps / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse SAINT JEAN D AULPS 74430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.585.369 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

27/09/2018

Décision

27/09/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Jean D Aulps (74238)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74430
Adresse: SAINT JEAN D AULPS 74430

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D ABONDANCE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0A 2902

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: SAINT JEAN D AULPS
Commune source: 74238
SIREN demandeur: 217400019
SIRET demandeur: 21740001900089
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ABONDANCE
Code postal demandeur: 74360
Prise en compte autorisation: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 27/09/2018

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