Permis d amenager Travaux terminés

0382812410001

Non renseigné

Noyarey / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 500 a AVENUE SAINT-JEAN NOYAREY 38360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.265 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

05/12/2024

Décision

05/12/2024

Début chantier

05/02/2025

Fin travaux

26/06/2025

Localisation

Commune: Noyarey (38281)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38360
Adresse: 500 a AVENUE SAINT-JEAN NOYAREY 38360

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CVS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AN 110
Parcelle 2: AN 110
Parcelle 3: AN 111

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CVS (CVS)

SIREN 519996649

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT BORAGINA (BORAGINA)

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 500 a
Voie terrain: AVENUE SAINT-JEAN
Localité terrain: NOYAREY
Commune source: 38281
SIREN demandeur: 519996649
SIRET demandeur: 51999664900041
Code APE demandeur: 45.20A
Localité demandeur: VEUREY-VOROIZE
Code postal demandeur: 38360
Prise en compte autorisation: 2024-12
Prise en compte ouverture chantier: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 05/12/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 05/02/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 26/06/2025

Logements : - Surface : -

Declaration prealable

28/05/2024

0382812410023

Noyarey, Isère

, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²