Permis de construire Chantier commencé

00904212H0009

Nouvelle construction

La Bastide-De-Serou / Ariège / Occitanie

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Adresse BROUSENAC LA BASTIDE-DE-SEROU 09240

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

159 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.468 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

20/02/2013

Décision

20/02/2013

Début chantier

30/09/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Bastide-De-Serou (09042)
Département: Ariège (09)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 09240
Adresse: BROUSENAC LA BASTIDE-DE-SEROU 09240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	159 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: J3C
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: C 2940
Parcelle 2: C 2943
Parcelle 3: C 2947

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

J3C

SIREN 483636668

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CECILE CUNY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

CHARLOTTE CUNY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

ISABEL CUNY (REGAN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

JEAN-CHRISTOPHE CUNY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

CHRISTOPHE CUNY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

Associé indéfiniment responsable

478139595

SIREN 478139595

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: BROUSENAC
Localité terrain: LA BASTIDE-DE-SEROU
Commune source: 09042
SIREN demandeur: 483636668
SIRET demandeur: 48363666800012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AGDE
Code postal demandeur: 34300
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 20/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 30/09/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/04/2013