Permis de construire Autorisé

0914082550001

Non renseigné

Moigny Sur Ecole / Essonne / Île-de-France

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Adresse 6 CHEMIN DU MOUTONNIER MOIGNY SUR ECOLE 91490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

279 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

25/06/2025

Décision

25/06/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Moigny Sur Ecole (91408)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91490
Adresse: 6 CHEMIN DU MOUTONNIER MOIGNY SUR ECOLE 91490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AC 468
Parcelle 2: AC 638
Parcelle 3: AC 640

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: CHEMIN DU MOUTONNIER
Localité terrain: MOIGNY SUR ECOLE
Commune source: 91408
Localité demandeur: MOIGNY-SUR-ECOLE
Code postal demandeur: 91490
Prise en compte autorisation: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 25/06/2025

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Mis à jour ce mois-ci 23/09/2025