Permis de construire Chantier commencé

04308924P0004

Extension de surface sans transformation

Espaly-Saint-Marcel / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 3 CHE DE PARADIS ESPALY-SAINT-MARCEL

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.102 m²

Surface démolie

458 m²

Surface du terrain

1.988 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

07/02/2025

Décision

07/02/2025

Début chantier

07/02/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Espaly-Saint-Marcel (43089)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43000
Adresse: 3 CHE DE PARADIS ESPALY-SAINT-MARCEL

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 458 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 229 m²
Service public démoli: 229 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.327 m²	551 m²	229 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	1.327 m²	551 m²	229 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AK 233

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL

SIREN 214300899

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: CHE DE PARADIS
Localité terrain: ESPALY-SAINT-MARCEL
Commune source: 43089
SIREN demandeur: 214300899
SIRET demandeur: 21430089900017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ESPALY SAINT MARCEL
Code postal demandeur: 43000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-02
Prise en compte ouverture chantier: 2025-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 07/02/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 07/02/2025
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/11/2024