Permis de construire Chantier commencé

09549119B0004

Nouvelle construction

Le Plessis-Bouchard / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse RUE DE LA BUTTE AUX MERLES LE PLESSIS-BOUCHARD 95130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

660 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

679 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/11/2020

Autorisation

18/06/2019

Décision

18/06/2019

Début chantier

02/11/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Plessis-Bouchard (95491)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95130
Adresse: RUE DE LA BUTTE AUX MERLES LE PLESSIS-BOUCHARD 95130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	330 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	330 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE LE PLESSIS BOUCHARD
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AI 468
Parcelle 2: AI 456
Parcelle 3: AI 443

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE LE PLESSIS BOUCHARD

SIREN 219504917

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA BUTTE AUX MERLES
Localité terrain: LE PLESSIS-BOUCHARD
Commune source: 95491
SIREN demandeur: 219504917
SIRET demandeur: 21950491700010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LE PLESSIS-BOUCHARD
Code postal demandeur: 95130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 02/11/2020
Date réelle d’autorisation: 18/06/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 02/11/2020
Type de service public: Enseignement et recherche

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