Permis de construire Chantier commencé

04407714W1043

Nouvelle construction

Joue-Sur-Erdre / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse RUE DU BOCAGE JOUE-SUR-ERDRE 44440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

638 m²

Surface démolie

84 m²

Surface du terrain

827 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

12/03/2015

Décision

12/03/2015

Début chantier

08/02/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Joue-Sur-Erdre (44077)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44440
Adresse: RUE DU BOCAGE JOUE-SUR-ERDRE 44440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 84 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 84 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	84 m²	0 m²	84 m²
Locaux	0 m²	319 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	319 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE JOUE-SUR-ERDRE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AB 97
Parcelle 2: AB 96

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE JOUE-SUR-ERDRE

SIREN 214400772

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU BOCAGE
Localité terrain: JOUE-SUR-ERDRE
Commune source: 44077
SIREN demandeur: 214400772
SIRET demandeur: 21440077200015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: JOUE-SUR-ERDRE
Code postal demandeur: 44440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 12/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 08/02/2016
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/11/2014