Permis de construire Travaux terminés

04319914Y0015

Extension de surface sans transformation

Saint-Jeures / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse POUZOLS SAINT-JEURES 43200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

320 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.110 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

15/12/2014

Décision

15/12/2014

Début chantier

01/02/2015

Fin travaux

31/07/2015

Localisation

Commune: Saint-Jeures (43199)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43200
Adresse: POUZOLS SAINT-JEURES 43200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	636 m²	160 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	636 m²	160 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GIE PRODUCTEURS FRUITS ROUGES MONT VELAY
Code juridique demandeur: 6220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 0B 2486
Parcelle 2: 0B 2484

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GIE PRODUCTEURS FRUITS ROUGES MONT VELAY

SIREN 412119588

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE BRUNO HEMAR

Administrateur - né(e) en 1969

FABRICE LOUIS REGIS CHIROUZE

Administrateur - né(e) en 1970

SYLVAIN RENE

Administrateur - né(e) en 1990

ERIC ANDRE MAURICE PAUCHON

Autre - né(e) en 1972

JACQUES HENRI JOUVE

Autre - né(e) en 1980

VALERIE GENEVIEVE MICHELE COURBON

Autre - né(e) en 1983

ALAIN ELIE FERRIER

Membre - né(e) en 1954

BERTRAND COTTE

Membre - né(e) en 1977

CINDY DEYGAS

Membre - né(e) en 1995

DANIEL ALEXANDRE PIERETTI

Membre - né(e) en 1981

DENIS JEAN-LUC CHIROUZE

Membre - né(e) en 1968

EMERIC DANIEL DUCLAUX

Membre - né(e) en 1993

FRANCIS REMY MUNIER

Membre - né(e) en 1968

ISABELLE MARIE BAPTISTINE GUERIN (VALOUR)

Membre - né(e) en 1969

JEAN FRANCOIS FELIX BONNEFOY

Membre - né(e) en 1961

JEAN MARC CHAUSSE

Membre - né(e) en 1974

JULIEN FAURIE

Membre - né(e) en 1984

JULIEN LAURENT BONNEFOY

Membre - né(e) en 1989

KESIA BROTTES

Membre - né(e) en 1994

LOIC JEAN-MARC PEYRARD

Membre - né(e) en 1987

Membre

790910426

SIREN 790910426

Membre

952166957

SIREN 952166957

Membre

912271137

SIREN 912271137

Administrateur

840996151

SIREN 840996151

Membre

835263781

SIREN 835263781

Membre

811331412

SIREN 811331412

Membre

804827905

SIREN 804827905

Membre

395355951

SIREN 395355951

Membre

533054011

SIREN 533054011

Membre

532284510

SIREN 532284510

Membre

505219568

SIREN 505219568

Membre

491158812

SIREN 491158812

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: POUZOLS
Localité terrain: SAINT-JEURES
Commune source: 43199
SIREN demandeur: 412119588
SIRET demandeur: 41211958800025
Code APE demandeur: 46.31Z
Localité demandeur: SAINT-JEURES
Code postal demandeur: 43200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 15/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 31/07/2015
Type de service public: Non rempli

Saint-Jeures, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 117 m²