Permis de demolir Autorisé

05939215O0003

Non renseigné

Maubeuge / Nord / Hauts-de-France

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Adresse R. D HAUTMONT DES LAMINOIRS DU TILLEUL MAUBEUGE 59600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

19/08/2015

Décision

19/08/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Maubeuge (59392)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59600
Adresse: R. D HAUTMONT DES LAMINOIRS DU TILLEUL MAUBEUGE 59600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE HAUTS-DE-FRANCE
Code juridique demandeur: 4110
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: U 1258
Parcelle 2: U 1224
Parcelle 3: U 335

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE HAUTS-DE-FRANCE (EPF HDF)

SIREN 383330115

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE BERTIAUX (BARDY)

Directeur Général - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: R. D HAUTMONT DES LAMINOIRS DU TILLEUL
Localité terrain: MAUBEUGE
Commune source: 59392
SIREN demandeur: 383330115
SIRET demandeur: 38333011500023
Code APE demandeur: 84.13Z
Localité demandeur: LILLE
Code postal demandeur: 59000
Prise en compte autorisation: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 201510
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 19/08/2015

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